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Marques déposées par l'association loi 1901 VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES (Association) loi 1901
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" confiturette "
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

" confiturette "
ASSOCIATION VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES (Association) loi 1901

Numéro de dépôt :
98730032
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque " confiturette "

Déposée le 22 avril 1998 par l'association loi 1901 VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES (Association) loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " confiturette " »

Le déposant est l'association loi 1901 VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES (Association) loi 1901 domicilié(e) " LA ROUMANIERE ", Place de l'Eglise, Bp 20, 84440 ROBION - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 429 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame La Présidente Association Vauclusienne d'Entraide aux Personnes Handicapées - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES (Association) loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : CONFITURES LA ROUMANIERE


ASSOCIATION VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES (Association) loi 1901 - " LA ROUMANIERE ", Place de l'Eglise, Bp 20, 84440 ROBION - France - SIREN 317429132


Madame La Présidente Association Vauclusienne d'Entraide aux Personnes Handicapées - France


Inscription le 18 janvier 1999 - Retrait total n°270549 - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1999-01-18

Pour tartines, en dessert Pour tartines, en dessert.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.